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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUNNEBO BAZANCOURT
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KELVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

KELVIA
GUNNEBO BAZANCOURT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97693941
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque KELVIA

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUNNEBO BAZANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KELVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUNNEBO BAZANCOURT domicilié(e) 15, rue Fichet-Bauche,51110 BAZANCOURT (dossier no 2351688) - 51110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 565 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351688) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KELVIA est expirée depuis le 5 septembre 2017.

GUNNEBO BAZANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : OPTEMA , FORTEA , ENIGMA , CARENA , INVIKTUS , Win'X , TRIDENT , ALISEA , VESTA , DLX


GUNNEBO BAZANCOURT Société par actions simplifiée - 15, rue Fichet-Bauche,51110 BAZANCOURT (dossier no 2351688) - 51110 - France - SIREN 487565426


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351688) - 75008 - France


Inscription le 2 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458401 - Publication au BOPI 2007-08-02

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351688 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Inscription le 17 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567196 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

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